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12 mai 2021
Nos conseils vétérinaires

Comment connaître les vices rédhibitoires chez mon chiot?

Les vices rédhibitoires du chiot sont la maladie de Carré, l'hépatite de Rubarth, la parvovirose canine, la dysplasie coxo-fémorale, l'ectopie testiculaire et l'atrophie rétinienne. Ces vices sont classés comme maladies ou anomalies graves qui risquent d’impacter durablement la santé de votre chien. Dans la plupart des cas, la responsabilité de l’éleveur peut être engagée et il devra vous rembourser.

Comment connaître les vices rédhibitoires chez mon chiot?

Quels sont les vices rédhibitoires chez votre chiot ?

Les vices rédhibitoires (définis par la loi du 22 juin 1989) sont au nombre de six. Il s’agit de  la maladie de Carré, de l’hépatite contagieuse ou hépatite de Rubarth,  de la parvovirose canine,  de la dysplasie coxo-fémorale (de la hanche), de l’ectopie testiculaire (pour les animaux de plus de six mois) et de l’atrophie rétinienne.

Tous ces vices rédhibitoires sont des maladies ou des anomalies graves. Si votre chiot déclare une de ces affections dans un délai légal allant de quelques jours pour les maladies, à quelques mois pour les malformations articulaires, vous pouvez vous retourner contre le vendeur et obtenir le remboursement de votre animal.

Les conseils à suivre en cas de vices rédhibitoires chez votre chiot

Connaître les vices rédhibitoires du chiot

La première précaution à prendre est d’emmener votre nouveau compagnon chez votre vétérinaire dans les jours qui suivent son acquisition. Lui seul sera à même de vérifier sa bonne santé et de détecter les éventuels signes d’une de ces maladies. Le cas échéant, il dressera un certificat de suspicion et confirmera ou non la présence d'un vice rédhibitoire.

Si le chiot présente les signes d’une de ces maladies, vous pouvez exiger d’être remboursé en entamant ce qui s’appelle une « action en rédhibition ». Cela peut être réglé à l’amiable ou devant les tribunaux, dans un délai de 30 jours.

Si l’acheteur décide d’intenter une action en justice, celle-ci doit se faire dans le lieu de résidence de l’animal ou de l’acheteur. Le juge nomme alors un expert qui examine le dossier et dresse un procès-verbal. Si aucun accord à l’amiable n’est trouvé, l’affaire est jugée. En cas de décès du chien, le vendeur doit rembourser l’acheteur seulement si ce dernier a porté plainte dans les délais légaux. Il faut alors prouver que l’animal est mort des suites d’une des maladies citées ci-dessus. 

Pour les maladies contagieuses, l’action en rédhibition et le remboursement ne sont possibles que sous certaines conditions :

- Vous devez disposer d’un certificat de suspicion établi par un vétérinaire; - L’émission de ce certificat doit intervenir dans les délais définis pour chaque maladie (8 jours après l’achat du chiot pour la maladie de Carré, 6 jours après l’achat du chiot pour l’hépatite de Rubarth, et 5 jours après l’achat du chiot pour la parvovirose canine).

N'oubliez pas les assurances pour votre chiot

- Pensez à déclarer votre animal à votre assureur : vous pouvez l’informer par courrier afin d'être couvert par votre contrat de responsabilité civile.

- N’hésitez pas à souscrire une assurance complémentaire auprès de votre assureur : cette assurance n’est pas obligatoire, mais elle pourra couvrir les frais de santé de votre chien en cas de maladie. Les coûts d'une intervention chirurgicale ou d'un traitement de longue durée peuvent vite s’avérer importants.

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